COLLÈGE NATIONAL DES GÉNÉRALISTES ENSEIGNANTS – COLLEGE ACADEMIQUE
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Les textes règlementaires pédagogie
Études médicales, Code de l’Éducation :
Chapitre II Les études médicales. (Articles L632-1 à L632-13) - Légifrance.pdf
Chapitre II Les études médicales (Articles R632-1 à R632-79) - Légifrance.pdf
2ème cycle
Code de l’Éducation, section dédiée au 2ème cycle des études médicales
Section 2 Le deuxième cycle des études de médecine (Articles R632-1 à R632-1-4) - Légifrance.pdf
Code de l’Éducation, section dédiée au stage en ambulatoire durant le 2ème cycle :
Section 2 Le deuxième cycle des études de médecine (Articles R632-1 à R632-1-4) – Légifrance
3ème cycle
Code de la Santé Publique, section dédiée au statut des Docteurs Juniors
Section 1 Statut des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie, de maïeutique et de pharmacie (Articles R6153-1 à R6153-44) – Légifrance
Code de la Santé Publique, section dédiée au statut des internes :
Sous-section 2 Statut des internes (Articles R6153-2 à R6153-40) - Légifrance.pdf
Certification périodique
Code de la Santé Publique, section dédiée :
Chapitre II Certification périodique des professionnels de santé (Articles L4022-1 à L4022-11) – Légifrance
Décrets et arrêtés
2ème cycle
Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine :
Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine :
Arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine
4ème cycle
Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine :
Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
Arrêté phase de consolidation médecine générale
Arrêté phase de consolidation médecine générale