Le Troisième Cycle

Créé le vendredi 1 juin 2018

Organisation des stages

• Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, auc compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes  etd es options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine
  
•  Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
  
• Décret n°2016-1597 du 25 Novembre 2016 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation
  
  
• Arrété du 1er Juillet 2013 déterminant le nombre d'internes en médecine à former par spécialité et par subdivision pour la période 2013-2017
  
• Arrété du 1er Juillet 2013 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par intérrégion au titre de l'année universitaire 2013-2014
  
• Arrêté du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine, publiée au Journal officiel du 9 février 2011
  
• Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales, publié au Journal Officiel du 9 février 2011
  
• Liste et règlementation des études spécialisées et spécialisées complémentaires de médecine, Bulletin officiel du Minsitère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (n°39), du 28 octobre 2004.
  
• Decret n°99-930_du_10_novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie, version consolidée au 11 novembre 1999
  
  
• Instruction n° DGOS/RH1/2011/101 du 17 mars 2011 relative à l'augmentation du nombre de maîtres de stage en médecine générale.
  
  
• Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine, publié au Journal Officiel du 07 juillet 2011.

• Circulaire n° DHOS/RH4/2012/337 du 12 septembre 2010 relative au rappel des dispositions règlementaires sur le temps de travail des internes dans les établissements de santé.
  
  
• Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année recherche durant le troisième cycle des études en médecine, d'otontologie et de pharmacie, publié au Journal Officiel du 16 juillet 2010
  
• Décret n°2010-700 du 25 Juin 2010 modifiant le décret du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales, publié au Journal Officiel du 27 juin 2010

Droit des internes

• Arrêté du 4 mars 2014 fixant le montant d'une indemnité forfaitaire de transport pour les internes qui accomplissent un stage ambulatoire

• Arrêté du 4 mars 2014 fixant le montant de la prime de responsabilité pour les internes pendant leur SASPAS

• Décret n°2014-291 du 4 mars 2014 modifiant le régime indemnitaire et certaines modalités de mise en disponibilité des internes de médecine
  
  
• Decret_n°2004-67_du_16_janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales, version consolidée au 20 août 2010.

 Organisation du DES

• Arrêté du 10 août 2010 modifiant l'arrêté du 22 Septembre 2004 fixant la liste et la règlementation des diplômes des études spécialisées de médecine, publié au Journal Officiel du 28 août 2010.

• Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la règlementation des diplômes d'études spécialisées de médecine, publié au Journal Officiel du 6 octobre 2004.

• Circulaire n°97-620 du 24 septembre 1997 relative au stage pratique des résidents auprés des médecins généralistes agréés.

• Circulaire DGS-DES-2004 n° 192 du 26 avril 2004 rélative à l'organisation du stage autonome en soins primaires ambulatoires supervisé
  
• Extrait du Bulletin officiel du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (n°39), concernant la liste et règlementation des diplômes d'études spécialisés de médecine.

• Extrait du Bulletin officiel du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (n°39), présentant la maquette des stages.